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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE
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OCEANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEANE
CULIFRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1736557
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2017

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCEANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CULIFRANCE domicilié(e) 70800 SAINT-LOUP S/SEMOUSE (dossier no 2347374) - 70800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 634 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2347374) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 6 mai 2017.

CULIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CULIFRANCE , CULIFRANCE , NEVELT , SIRENE , ALTIS , OCEANE , LA GUILDE DE LA CUISINE , THERMIDOR , CULIPREST


CULIFRANCE Société Anonyme - 70800 SAINT-LOUP S/SEMOUSE (dossier no 2347374) - 70800 - France - SIREN 309634889


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2347374) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2007 n°2347374 - Publication au BOPI 2007-07-23

Renouvellement sans limitation n°2087992 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Meubles, notamment cuisines. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques